Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA GARENNE
CAVE SAINT DESIRAT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
99795566
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2029

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GARENNE

Déposée le 27 mai 1999 par la société CAVE SAINT DESIRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA GARENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la société CAVE SAINT DESIRAT domicilié(e) 8 QUARTIER TINE RODET - 07340 - SAINT-DESIRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 263 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE SAINT DESIRAT, M. Nourissat Marc domicilié(e) - 07340 - SAINT-DESIRAT - France.

La marque DOMAINE DE LA GARENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA GARENNE arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.

CAVE SAINT DESIRAT a également déposé les autres marques suivantes : Les Mariniers du fleuve , Côte Diane , Noble Epine , L'Alouette Lulu , Coeur de Rochevine , Grand Apollon , L' AROBASE , CUVEE AMENDINE , LES FAGOTTES , LES CARMES DE SARRATORIA


CAVE SAINT DESIRAT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 8 QUARTIER TINE RODET - 07340 - SAINT-DESIRAT - France - SIREN 776263287


CAVE SAINT DESIRAT, M. Nourissat Marc - 07340 - SAINT-DESIRAT - France


Demande de renouvellement le 15 avril 2009 n°2404682 - Publication au BOPI 2009-04-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501396 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413689 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21

Inscription le 31 août 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°505196 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2019 n°2726260 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-09-23

Vins AOC Saint Joseph en bouteilles.